INTERCOM SANTE 57
Espace d'information, d'éducation, de prévention et de formation des acteurs de santé du bassin thionvillois
THIONVILLE SANTE
Les statuts :
Article
1 : Dénomination
Il
est créé
à Thionville une association déclarée
et
régie par les dispositions de la Loi Locale de 1908, portant
dénomination de « THIONVILLE SANTE ».
Article 2
THIONVILLE
SANTE a pour but :
- de
regrouper
l'ensemble des professionnels de santé
exerçant sur
l'espace géographique suivant :
intercommunalité
Thionville Porte de France, intercommunalité Val de Fensch,
communauté de communes Arc Mosellan, communauté
de
communes de Cattenom, communauté de communes Pays des 3
Frontières
- d'être un lieu de rencontres, d'information, de réflexion et de propositions
- d'être un organisme consultatif quant aux besoins sanitaires de la population thionvilloise
- d'être un organisme destiné à coordonner les interventions des différentes professions de santé pour répondre aux besoins sanitaires de la population.
- d'être un lieu de rencontres, d'information, de réflexion et de propositions
- d'être un organisme consultatif quant aux besoins sanitaires de la population thionvilloise
- d'être un organisme destiné à coordonner les interventions des différentes professions de santé pour répondre aux besoins sanitaires de la population.
Article 3
Le
siège social de
l'association est fixé à
l'adresse
professionnelle de son président.
Article 4 : Durée
La
durée de
l'association est illimitée.
Article 5 : Membres
Peuvent
être membres de
THIONVILLE SANTE les professionnels de santé, à
titre
individuel exerçant, quelque soit leur mode
d'exercice,
sur le territoire défini à l'article 2.
Article 6 : Admissions
Les
professionnels de
santé pouvant faire partie de THIONVILLE SANTE sont admis,
après avoir fait acte d'adhésion par
une demande
écrite adressée au président de
l'association. Cette demande d'admission devra
comporter le
titre professionnel du demandeur, son adresse professionnelle, ainsi
que la date d'obtention du diplôme.
Le Comité Directeur sera chargé de vérifier si les conditions d'admission sont remplies.
La demande des l'acte de l'adhésion sera présentée à l'Assemblée Générale ou à l'Assemblée Générale Extraordinaire suivant la demande d'adhésion.
Le Comité Directeur sera chargé de vérifier si les conditions d'admission sont remplies.
La demande des l'acte de l'adhésion sera présentée à l'Assemblée Générale ou à l'Assemblée Générale Extraordinaire suivant la demande d'adhésion.
Article 7
L'association
THIONVILLE
SANTE, représentée par son comité,
s'engage
à créer un organisme consultatif
médico-psycho-social qui comprendra, outre les membres du
comité de l'association, un
représentant de chacun
des organismes suivants : Bureau d'Aide Sociale, Travailleurs
Sociaux, Hôpitaux de Thionville,
Sécurité Sociale,
Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, Aides
Ménagères aux Personnes Agées, et tout
autre
membre qui pourrait être coopté
ultérieurement par
cet organisme à la majorité des 2/3 de ses
membres. Cet
organisme pourra prendre les avis qui lui sembleraient
nécessaires auprès de toute association
représentant les usagers.
Cet organisme se réunira lorsque le besoin s'en fera sentir à la demande d'un participant et au moins une fois l'an.
Cet organisme se réunira lorsque le besoin s'en fera sentir à la demande d'un participant et au moins une fois l'an.
Article 8
La
qualité de membre de
l'association se perd par démission ou radiation
pour les
motifs suivants : non paiement des cotisations, non respect des statuts
ou du règlement intérieur, non respect des
engagements
des membres vis-à-vis de l'association, perte de
la
qualité de membre d'une des associations
professionnels
regroupées au sein de THIONVILLE SANTE. La radiation sera
prononcée par l'Assemblée
Générale
à la majorité simple sur proposition du
comité.
Article 9 : Les Assemblées Générales
L'Assemblée
Générale comprend tous les membres de
l'association
à jour de leur cotisation. Elle se réunit sur
convocation
personnelle par voie postale 15 jours au moins avant la date de la
séance. En cas d'urgence, le délai de
convocation
peut être ramené à 8 jours par
décision du
comité. Chaque membre peut se faire représenter
par un
membre de l'association, mais nul ne peut détenir
plus de
5 procurations en plus de la sienne propre.
Le bureau de l'Assemblée Générale est celui de l'association. Il peut être nommé un ou plusieurs scrutateurs choisis parmi les membres présents, sur le désir exprimé par la moitié des membres présents ou représentés plus un.
Il est dressé procès verbal des Assemblées Générales sur un registre spécial qui est signé du président, du secrétaire général et, s'il y a lieu, du ou des scrutateurs. Il peut être délivré copie du procès verbal à tout membre qui en fait la demande, copie certifiée conforme par le secrétaire général. Les frais de copie sont à la charge du demandeur.
Les décisions des Assemblées Générales sont opposables à tous les adhérents sans appel, fussent-ils absents ou opposants. Elles sont généralement prises à main levée, mais le scrutin peut être secret à la demande d'au moins 10% des membres présents ou représentés.
L'Assemblée Générale est dite « extraordinaire » lorsqu'elle délibère sur les options fondamentales de l'association telles que : modification des statuts, dissolution, etc'ou lorsqu'elle est qualifiée comme telle par décision du comité. Dans tous les autres cas, elle est dite « ordinaire ».
L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit sur convocation de son président chaque fois que le comité l'estime nécessaire mais au moins une fois l'an :
L'Assemblée Générale Extraordinaire se réunit chaque fois que le comité directeur le juge nécessaire ou encore à la demande d'au moins un cinquième des membres, sur convocation du président par lettre recommandée avec accusé de réception et sur un ordre du jour précis et limitatif. L'Assemblée Générale Extraordinaire ne peut délibérer valablement que si au moins les 2/3 des membres sont présents ou représentés. Lorsque le quorum n'est pas atteint, une 2ème Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée dans les 15 jours suivants. Elle délibère alors sans quorum mais exclusivement sur l'ordre du jour de la 1ère assemblée. Dans tous les cas, les votes sont acquis à la majorité simple plus une voix des présents et représentés.
Le bureau de l'Assemblée Générale est celui de l'association. Il peut être nommé un ou plusieurs scrutateurs choisis parmi les membres présents, sur le désir exprimé par la moitié des membres présents ou représentés plus un.
Il est dressé procès verbal des Assemblées Générales sur un registre spécial qui est signé du président, du secrétaire général et, s'il y a lieu, du ou des scrutateurs. Il peut être délivré copie du procès verbal à tout membre qui en fait la demande, copie certifiée conforme par le secrétaire général. Les frais de copie sont à la charge du demandeur.
Les décisions des Assemblées Générales sont opposables à tous les adhérents sans appel, fussent-ils absents ou opposants. Elles sont généralement prises à main levée, mais le scrutin peut être secret à la demande d'au moins 10% des membres présents ou représentés.
L'Assemblée Générale est dite « extraordinaire » lorsqu'elle délibère sur les options fondamentales de l'association telles que : modification des statuts, dissolution, etc'ou lorsqu'elle est qualifiée comme telle par décision du comité. Dans tous les autres cas, elle est dite « ordinaire ».
L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit sur convocation de son président chaque fois que le comité l'estime nécessaire mais au moins une fois l'an :
- elle
statue
à la majorité simple des présents et
représentés
- elle entend les rapports du président, du trésorier et éventuellement du secrétaire général sur la gestion de l'année passée
- elle donne quitus au comité pour cette gestion
- elle ratifie le renouvellement des membres du comité directeur
- elle désigne un vérificateur aux comptes
- elle décide du montant des cotisations
- elle ratifie le règlement intérieur ou ses modifications éventuelles
- elle ratifie les programmes et projets d'activité
- elle délibère sur les résolutions proposées par le comité ainsi que sur toute autre question proposée par un membre avec l'accord du bureau de l'association professionnelle dont il fait partie et adressée au secrétaire général de THIONVILLE SANTE au moins 10 jours avant la date de l'Assemblée Générale.
- elle entend les rapports du président, du trésorier et éventuellement du secrétaire général sur la gestion de l'année passée
- elle donne quitus au comité pour cette gestion
- elle ratifie le renouvellement des membres du comité directeur
- elle désigne un vérificateur aux comptes
- elle décide du montant des cotisations
- elle ratifie le règlement intérieur ou ses modifications éventuelles
- elle ratifie les programmes et projets d'activité
- elle délibère sur les résolutions proposées par le comité ainsi que sur toute autre question proposée par un membre avec l'accord du bureau de l'association professionnelle dont il fait partie et adressée au secrétaire général de THIONVILLE SANTE au moins 10 jours avant la date de l'Assemblée Générale.
L'Assemblée Générale Extraordinaire se réunit chaque fois que le comité directeur le juge nécessaire ou encore à la demande d'au moins un cinquième des membres, sur convocation du président par lettre recommandée avec accusé de réception et sur un ordre du jour précis et limitatif. L'Assemblée Générale Extraordinaire ne peut délibérer valablement que si au moins les 2/3 des membres sont présents ou représentés. Lorsque le quorum n'est pas atteint, une 2ème Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée dans les 15 jours suivants. Elle délibère alors sans quorum mais exclusivement sur l'ordre du jour de la 1ère assemblée. Dans tous les cas, les votes sont acquis à la majorité simple plus une voix des présents et représentés.
Article 10 : Comité Directeur
THIONVILLE
SANTE est
administrée par un comité directeur de 30 membres
élus composés de :
A ce comité directeur de membres élus s'ajoutent 5 membres de droit, présidents des CME des établissements suivants :
Les 30 membres du comité sont élus par l'Assemblée Générale en respectant la répartition catégorielle. Seuls les membres élus peuvent participer aux décisions et aux différents votes du comité directeur, les membres de droit ayant un avis consultatif.
Les membres de droit peuvent être mandatés par le comité directeur pour le représenter dans toutes les actions concernant les activités de THIONVILLE SANTE. Un membre de droit peut être élu au comité directeur dans sa catégorie professionnel, s'il remplit les conditions définies par l'article 5.
Le comité directeur élit un bureau parmi ses membres. Il se compose d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire général, d'un secrétaire général adjoint, d'un trésorier et d'un trésorier adjoint.
Les membres du comité sont élus par l'Assemblée Générale. La durée du mandat est de 3 ans. Le renouvellement complet du comité directeur se fera tous les 3 ans. Les membres sortants sont rééligibles.
En cas de vacance d'un siège avant la date du renouvellement des mandats, le comité pourra coopter provisoirement jusqu'à l'élection suivante un membre, tout en respectant la catégorie professionnelle.
- 7
médecins généralistes
- 7 médecins spécialistes
- 3 infirmiers libéraux
- 3 pharmaciens
- 3 masseurs kinésithérapeutes
- 2 chirurgiens dentistes
- 5 représentants des professionnels de santé, non cités ci-dessus.
- 7 médecins spécialistes
- 3 infirmiers libéraux
- 3 pharmaciens
- 3 masseurs kinésithérapeutes
- 2 chirurgiens dentistes
- 5 représentants des professionnels de santé, non cités ci-dessus.
A ce comité directeur de membres élus s'ajoutent 5 membres de droit, présidents des CME des établissements suivants :
-
CHR
Metz-Thionville
- ALPHA SANTE
- Clinique Ambroise Paré
- Clinique Notre Dame
- Clinique Sainte Elisabeth
- ALPHA SANTE
- Clinique Ambroise Paré
- Clinique Notre Dame
- Clinique Sainte Elisabeth
Les 30 membres du comité sont élus par l'Assemblée Générale en respectant la répartition catégorielle. Seuls les membres élus peuvent participer aux décisions et aux différents votes du comité directeur, les membres de droit ayant un avis consultatif.
Les membres de droit peuvent être mandatés par le comité directeur pour le représenter dans toutes les actions concernant les activités de THIONVILLE SANTE. Un membre de droit peut être élu au comité directeur dans sa catégorie professionnel, s'il remplit les conditions définies par l'article 5.
Le comité directeur élit un bureau parmi ses membres. Il se compose d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire général, d'un secrétaire général adjoint, d'un trésorier et d'un trésorier adjoint.
Les membres du comité sont élus par l'Assemblée Générale. La durée du mandat est de 3 ans. Le renouvellement complet du comité directeur se fera tous les 3 ans. Les membres sortants sont rééligibles.
En cas de vacance d'un siège avant la date du renouvellement des mandats, le comité pourra coopter provisoirement jusqu'à l'élection suivante un membre, tout en respectant la catégorie professionnelle.
Article 11
Le
bureau se réunit aussi
souvent que nécessaire. Il est chargé :
Le bureau rend compte de son activité à chaque réunion du comité directeur.
- d'expédier les
affaires
courantes
-
d'exécuter les
décisions
arrêtées par l'Assemblée
Générale et le comité directeur,
notamment de
signer les conventions avec les organismes publics ou privés
- de préparer les réunions du comité directeur, d'en établir l'ordre du jour et d'en fixer la date et le lieu
- de gérer et d'administrer le patrimoine de l'association, les acquisitions et aliénations nécessitant l'autorisation préalable du comité
- d'engager et révoquer tout employé.
- de préparer les réunions du comité directeur, d'en établir l'ordre du jour et d'en fixer la date et le lieu
- de gérer et d'administrer le patrimoine de l'association, les acquisitions et aliénations nécessitant l'autorisation préalable du comité
- d'engager et révoquer tout employé.
Le bureau rend compte de son activité à chaque réunion du comité directeur.
Article 12 : Règlement Intérieur
Le
comité établit
un règlement intérieur qui régit le
fonctionnement
de l'association lorsqu'il n'est pas
précisé par les statuts.
Article 13
Les
ressources de THIONVILLE
SANTE se composent :
- du
produit
des cotisations de ses membres
- du revenu procuré par les services rendus par l'association et ses membres à des organismes privés ou publics
- des subventions qui pourraient être accordées
- des dons et legs qu'elle pourrait recevoir, des intérêts qu'elle pourrait retirer de ses biens propres et dont elle assure la gestion sous sa propre responsabilité qui exclut toute responsabilité personnelle des membres de l'association
- enfin, de tous autres revenus autorisés par la Loi
- du revenu procuré par les services rendus par l'association et ses membres à des organismes privés ou publics
- des subventions qui pourraient être accordées
- des dons et legs qu'elle pourrait recevoir, des intérêts qu'elle pourrait retirer de ses biens propres et dont elle assure la gestion sous sa propre responsabilité qui exclut toute responsabilité personnelle des membres de l'association
- enfin, de tous autres revenus autorisés par la Loi
Article 14 : Modification des Statuts
Les
statuts ne peuvent être
modifiés que par décision de
l'Assemblée
Générale Extraordinaire sur proposition du
comité
qui présente à l'assemblée
les raisons des
modifications soumises à délibération,
ainsi que
la rédaction du nouveau projet. Le texte du projet de
modification doit être adressé à chaque
membre un
mois au moins avant la date de convocation.
L'Assemblée
décide du rejet des modifications proposées ou de
leur
adoption avec amendement s'il y a lieu.
Article 15 : Dissolution - Liquidation
L'assocation
THIONVILLE
SANTE peut être dissoute sur la proposition du
comité par
l'Assemblée Générale
Extraordinaire qui
détermine souverainement, après
règlement du
passif, l'emploi de l'actif net et des
biens de
l'association.
En aucun cas, le solde ne pourra être réparti entre les membres de l'association. Le bureau en fonction sera chargé de procéder à la liquidation conformément aux statuts et à la décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire.
En aucun cas, le solde ne pourra être réparti entre les membres de l'association. Le bureau en fonction sera chargé de procéder à la liquidation conformément aux statuts et à la décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire.
Article 16 : Dispositions Générales
Le
comité directeur est
investi des pouvoirs les plus étendus pour trancher les cas
non
prévus par les présents statuts ou par le
règlement intérieur. Les décisions
à cet
égard devront être prises à une
majorité des
2/3 des membres présents ou
représentés.
Le Comité Directeur :
GENERALISTES
: 7 membres
o
Dr
FOURRIER Patrick -
Terville
o Dr GUILLE Jean-Marc - Thionville
o Dr HERFELD Christophe - Thionville
o Dr KEHR Jean-François - Thionville
o Dr PACINI Bruno - Thionville
o Dr SCHNEBELEN François - Thionville
o Dr WAGNER Bernard - Hayange-Marspich
o Dr GUILLE Jean-Marc - Thionville
o Dr HERFELD Christophe - Thionville
o Dr KEHR Jean-François - Thionville
o Dr PACINI Bruno - Thionville
o Dr SCHNEBELEN François - Thionville
o Dr WAGNER Bernard - Hayange-Marspich
SPECIALISTES : 7 membres
o
Dr
BEGUE Jean-Yves -
Hayange
o Dr BUSAC Jean-Claude - Thionville
o Dr DUROCH Patrick - Thionville
o Dr DURUY Bruno - Thionville
o Dr HOUPPE Marie-Paule - Thionville
o Dr POIVRET Philippe - Thionville
o Dr THOMAS Philippe - Thionville
o Dr BUSAC Jean-Claude - Thionville
o Dr DUROCH Patrick - Thionville
o Dr DURUY Bruno - Thionville
o Dr HOUPPE Marie-Paule - Thionville
o Dr POIVRET Philippe - Thionville
o Dr THOMAS Philippe - Thionville
INFIRMIERS : 3 membres
o
Me
GUILLE-SCHILZ Hélène
- Yutz
o Me LAUX Catherine - Thionville
o Mr RIEDEL Francis - Thionville
o Me LAUX Catherine - Thionville
o Mr RIEDEL Francis - Thionville
PHARMACIENS : 3 membres
o
Mr
GARCIA Renaud - Cattenom
o Mr HAMELIN Jean-Christophe - Thionville
o Mr LORIDON Frédéric - Thionville
o Mr HAMELIN Jean-Christophe - Thionville
o Mr LORIDON Frédéric - Thionville
MASSEURS-KINESITHERAPEUTES : 3 membres
o
Mr
DEL TORCHIO Jean-Baptiste -
Thionville
o Mr JUPIN Hubert - Thionville
o Mr RABAUD Lucien - Thionville
o Mr JUPIN Hubert - Thionville
o Mr RABAUD Lucien - Thionville
CHIRURGIENS-DENTISTES : 2 membres
o
Me
GIRRESCH Doriane - Richemont
o Mr MEY Pierre-Henri - Thionville
o Mr MEY Pierre-Henri - Thionville
AUTRES
PROFESSIONNELS DE
SANTE :
3 membres sur 5 possibles
o
Me
VUILLEMIN Anne-Claude -
Orthophoniste - Thionville
o Me DILLENSEGER Marie-Hélène - Sage-femme - Breistroff la Grande
o Mr ZITO François - Diététicien - Thionville
o Me DILLENSEGER Marie-Hélène - Sage-femme - Breistroff la Grande
o Mr ZITO François - Diététicien - Thionville
MEMBRES DE DROIT :
o
Président
de la CME du CHR Metz-Thionville
o Président de la CME d'Alpha Santé
o Président de la CME de la Clinique Ambroise Paré
o Président de la CME de la Clinique Notre Dame du Parc
o Président de la CME de la Clinique Sainte Elisabeth
o Président de la CME d'Alpha Santé
o Président de la CME de la Clinique Ambroise Paré
o Président de la CME de la Clinique Notre Dame du Parc
o Président de la CME de la Clinique Sainte Elisabeth
Le Bureau :
Président
:
Jean-Christophe HAMELIN - BOYER
Pharmacien,
12A allée de la Libération, Thionville
Vice-Présidents :
Christophe HERFELD
Médecin généraliste, 6 place du Luxembourg, Thionville
Médecin généraliste, 6 place du Luxembourg, Thionville
Frédéric
LORIDON
Biologiste, 49 place Notre Dame, Thionville
Biologiste, 49 place Notre Dame, Thionville
Trésorier :
Pierre-Henri MEY
Chirurgien dentiste, 64 rue Paul Albert, Thionville
Chirurgien dentiste, 64 rue Paul Albert, Thionville
Trésorier-adjoint :
Doriane GIRRESCH
Chirurgien dentiste, 45 route Nationale, Richemont
Chirurgien dentiste, 45 route Nationale, Richemont
Secrétaire :
Jean-Claude BUSAC
Cardiologue, 46 avenue Merlin, Thionville
Cardiologue, 46 avenue Merlin, Thionville
Secrétaire-adjoint :
Lucien RABAUD
Kinésithérapeute, 30 avenue Clémenceau, Thionville
Kinésithérapeute, 30 avenue Clémenceau, Thionville